Le prochain conseil municipal aura lieu :
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Conseil municipal du 14 octobre 2024
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Conseil municipal du 23 septembre 2024
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Conseil municipal du 1er juillet 2024
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Conseil municipal du 3 juin 2024
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Décision 10-24 en date du 09/04/2024 Portant convention de service de repas à une association - FCSO
Délibération 44/24 Amendes de police – Demande de subvention au Département du Rhône
Délibération 49/24 Don de matériel Informatique – Lycée Pablo PICASSO
Délibération 50/24Désignation du correspondant incendie et secours
Délibération 53/24 Modification des tarifs périscolaires municipaux 2024 /2025
Délibération 54/24 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mornantaises
Délibération 55/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises
Délibération 56/24 Révision anticipée de l’aménagement de la forêt communale de Mornant
Délibération 57/24 Acquisition d’une parcelle, chemin de Germany
Délibération 59/24 Modification du règlement intérieur du marché hebdomadaire du vendredi
Conseil municipal du 8 avril 2024
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Délibération n°18/24 Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°19/24 Vote du compte administratif 2023
ANNEXE 1 Rapport Compte Administratif 2023
Délibération n°20/24 Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Délibération n°21/24 Vote des taux des taxes locales
Délibération n°22/24 Vote du budget primitif 2024
Délibération n°23/24 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement 2024
Délibération n°26/24 Modification du tableau des effectifs
Délibération n°27/24 Mise en place des tickets restaurant
ANNEXE Règlement Tickets Restaurant.
Délibération n°28/24 Régime indemnitaire de la police municipale
ANNEXE Convention coordination entre la Police Municipale de Mornant et la Gendarmerie Nationale
Délibération n°31/24 Transfert de la compétence « gestion des espaces jeunes »
ANNEXE CLECT de transfert EJ 09 novembre 2023
Délibération n°32/24 Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF
Délibération n°33/24 Demande de subvention à la COPAMO pour Festiv’été édition 2024
Délibération n°34/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises
Délibération n°35/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises
Délibération n°36/24 Numérotage et dénomination des voies de la Commune
ANNEXE référents de la commune
ANNEXE Convention fonds de concours Verdun 2
ANNEXE Adhésion Convention fonds de concours travaux Avenue de Verdun Phase 2
Conseil municipal du 12 février 2024
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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 12 février 2024
Délibération 01-24 Création de l’Office du Pouvoir d’Achat
Délibération 02-24 Demande de subvention Fonds Vert - Ingénierie 2024
Délibération 03-24 Avance subvention - CCAS Mornant 2024
Délibération 04-24 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
Délibération 05-24 Demande de financement DETR / Projet Dojo & Salles de danse
Délibération 07-24 Garantie d’emprunt – OPAC
Délibération 08-24 Demande de financement FIPD – Équipement Police municipale
Délibération 09-24 Modification du tableau des effectifs
Délibération 10-24 Création postes emplois saisonniers
Délibération 11-24 Création d’un poste service civique
Annexe Convention avec la COPAMO
Annexe Convention de groupement de commande signalisation
Annexe Convention avec le Département du Rhône RD34
Délibération 15-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Monsieur PONS Olivier
Délibération 16-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Mme GARBIT Florence
Délibération 17-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Monsieur BRALY Hervé
Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2023
Télécharger le Budget Primitif de l’exercice 2023
Télécharger le Compte Administratif 2022
Conseil municipal du 18 décembre 2023
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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 18 décembre 2023
106-23 ANNEXE Convention de dématérialisation signée
106-23 ANNEXE Avenant actes de commande publique
Délibération 107-23 Création d’un cinquième bureau de vote
107-23 ANNEXE Création 5e bureau de vote
Délibération 108-23 Cimetière – reprise de concessions temporaires
Délibération 110-23 Décision modificative n° 3 – BP 2023
110-23 ANNEXE ARRETES ET SIGNATURES
110-23 ANNEXE Budget M14 Commune de plus de 3500 habitants DM3
Délibération 111-23 Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget 2024
Délibération 112-23 Adhésion au groupement de commande de fourniture gaz – UGAP
112-23 ANNEXE Adhésion groupement de commandes au gaz UGAP
113-23 ANNEXE accord de dissolution du SRDC
Délibération 115-23 Adoption de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
116-23 ANNEXE Convention de prestation de services COPAMO Mornant Promotion du territoire
117-23 ANNEXE Convention 2024 2026 entre COPAMO et Mornant pour la gestion d'espaces verts
Délibération 118-23 Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2024
119-23 ANNEXE Convention de mise à disposition Vidéoprotection
120-23 ANNEXE Convention de fourrière animale 2024-2025
Délibération 122-23 Désherbage des livres à la médiathèque
123-23 ANNEXE Convention Renouvellement Mise à dispo Centre culturel COPAMO 2024-2025 pdf
Délibération 126-23 Plan façades et devantures 2024-2026
126-23 ANNEXE formulaire demande de subvention façade 2024-2026
126-23 ANNEXE 1 Règlement Plan Façades 2024 2026
126-23 ANNEXE 2 Plan zone 1 Plan façades 2024-2026
127-23 ANNEXE Convention de partenariat MORNANT FDP
130-23 ANNEXE 1 Rétrocession LINEA Construction
130-23 ANNEXE 2 Rétrocession LINEA Construction PC4 PLAN MASSE paysage 200
130-23 ANNEXE 3 - Rétrocession LINEA Construction
130-23 ANNEXE 57-23 Appel à Manifestation d’intérêt La Poste, choix du lauréat
Délibération 131-23 Scission du lot 52 et cession du lot 51, copropriété Les Verchères
131-23 ANNEXE 23223_Division-Plan+DA
131-23 ANNEXE 23223_EDDmodif-aprèsDA
Délibération 132-23 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables
132-23 ANNEXE carte zone accélération énergies renouvelables
Délibération 133-23 Ouvertures exceptionnelles des commerces 2024
Délibération 134-23 Modification des tarifs & redevances d’occupation du domaine public
Conseil municipal du 27 novembre 2023
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Décision 23/23 portant attribution du marché de fournitures courantes de marché de gaz
86-23 ANNEXE 1 Tableau de Suivi Observations Rapport CRC
86-23 ANNEXE 2bis Guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant
86-23 ANNEXE 3 Délibération 77-22 Adoption d'un guide interne de commande publique
86-23 ANNEXE 3bis Guide interne de la commande publique
86-23 ANNEXE 4 Tableau Procédure interne Seuils marchés publics 2022
86-23 ANNEXE 4bis Procédure finances
86-23 ANNEXE 5 Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire
86-23 ANNEXE 5bis Décision portant attribution d'un mandat spécial - congrès national des maires
86-23 ANNEXE 6 Suppression Journée du Maire
86-23 ANNEXE 7 Fiche d'entretien annuel 2022
86-23 ANNEXE 7bis Notice préalable à l'entretien d'évaluation annuelle
86-23 ANNEXE 8 Guide interne de la commande publique
86-23 ANNEXE 8bis Tableau Procédure interne Seuils marchés publics 2022 pdf
86-23 ANNEXE 9 Rapport de suivi Mornant Novembre 2023
87-23 Décision modificative n°2 – BP 2023
88-23 Modalités d’apurement Compte 1069
89-23 Régularisation comptable de plus-values
90-23 Défiscalisation des participations hors GEMAPI au 1er janvier 2024 auprès du SMAGGA
91-23 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
91-23 ANNEXE Approbation du rapport de la CLECT sur le transfert de la GEMAPI
92-23 Modification du tableau des effectifs
92-23 ANNEXE Tableau des effectifs
93-23 Régime indemnitaire de la Police Municipale
94-23 Adhésion à la Convention cadre du CDG 69 pour la mise en place de prestations sociales
94-23 ANNEXE Convention CDG69 - Tickets Restaurant
95-23 Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle
95-23 ANNEXE Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle
97-23 Convention avec la SPA pour la campagne de stérilisation des chats errants
97-23 ANNEXE Convention SPA stérilisation
98-23 Signature de la convention ‘Aidants scolaires H+’
98-23 ANNEXE 1 Convention_mise_disposition_aidants_scolaires_version_experimentation
98-23 ANNEXE 2 RGPD Convention_mise_disposition_aidants_scolaires
101-23 Adhésion au ‘Plan Patrimoine 2020-2026’
101-23 ANNEXE ''Plan Patrimoine''
102-23 Mise à disposition de moyens numériques aux associations
103-23 Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux
103-23 ANNEXE 1 OPAC Convention tripartite gestion en flux des logements sociaux
103-23 ANNEXE 2 Semcoda Convention tripartite gestion en flux des logements sociaux
103-23 ANNEXE 3F - Convention tripartite gestion en flux des logements sociaux
104-23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades à Monsieur DECHERF Jean-Paul
105-23 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation OPAH-RU à Madame JAMES Emilie
Conseil municipal du 9 octobre 2023
>> Procès-verbal Conseil Municipal du 9 octobre 2023
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Décision 10/23 portant convention d'assistance juridique sur l’ensemble des dossiers nécessitant une expertise et un accompagnement en droit public pour la sécurisation juridique de ses actes avec le cabinet MLD avocats
Décision 11/23 portant signature d’un contrat de mise à disposition de ruches sur site avec la société Abeilles & Environnement
Décision 12/23 portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation de l’étanchéité du toit de l’école élémentaire Le Petit Prince – lot 1 étanchéité-désenfumage à l’entreprise SIC ETANCHEITE
Décision 13/23 portant attribution du marché de prestation de service d’entretien des locaux et infrastructures communaux à l’entreprise SAA ADN ALPES DAUPHINE NETTOYAGE
Décision 14/23 portant attribution du marché de fourniture – acquisition d’une tractopelle neuve avec reprise de l’ancien matériel à l’entreprise LYONMAT
Délibération 69-23 Adoption du Règlement budgétaire et financier
69-23 ANNEXE Règlement financier et budgétaire
Délibération 70-23 BP 2023 - Décision modificative n°1
Délibération 73-23 Implantation d’un dispositif de vidéoprotection au Parc d’Activités des Platières
Délibération 74-23 Modification du tableau des effectifs
Délibération 75-23 Mise à jour des règles d’organisation du travail
75-23 ANNEXE Règles internes de l'organisation du travail
Délibération 76-23 Création de postes d’apprentis dans les services municipaux
Délibération 77-23 Participation employeur à la complémentaire santé des agents
Délibération 78-23 Attributions de subventions spécifiques aux associations
Délibération 80-23 Modification des tarifs de la médiathèque et mise en place de la gratuité
Délibération 82-23 Convention dispositif aidant scolaire H+
82-23 ANNEXE convention de mise à disposition aidants scolaires
82-23 ANNEXE charte d'accompagnement
Délibération 83-23 Dénomination du chemin modes doux reliant La Pavière au Bourg
84-23 ANNEXE Projet de division GUINAND - Logis Neuf - Mornant
85-23 ANNEXE 1 Convention de servitude ENEDIS
85-23 ANNEXE 2 Plan de situation des parcelles concernées par la convention de servitude ENEDIS
Conseil municipal du 3 juillet 2023
>> Procès-verbal Conseil Municipal du 3 juillet 2023
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Délibération 43/23 Délibération du Conseil Municipal pour une transparence sur la pollution aux PFAS
Délibération 44/23 Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69
Délibération 45/23 Passage à la nomenclature M57
Délibération 46/23 Garantie d’emprunt VILOGIA
Délibération 51/23 Modification des tableaux d’effectifs
Délibération 52/23 Création d’un service de police municipale
Délibération 53/23 Création des emplois non permanents au service périscolaire
54-23 ANNEXE Convention Pôle Cyclisme-Commune 2023-2024
Délibération 55/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations
Délibération 57/23 Appel à Manifestation d’Intérêt La Poste, désignation du lauréat
Délibération 59/23 Approbation des règlements d’aides à l’amélioration de l’Habitat privé
59-23 ANNEXE 1 - perte de mobilité logements
59-23 ANNEXE 2 - rénovation énergétique
59-23 ANNEXE 3 - logements conventionnés
Délibération 60/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à M. BAILLY Pierre
Délibération 62/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Monsieur PIRAS Hervé
Délibération 63/23 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation OPAH-RU à Monsieur BLANC Jean
64-23 ANNEXE Convention Opérationnelle EPORA
Délibération 65/23 Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau
Délibération 67/23 Approbation du Règlement d’Occupation du Domaine Public et des tarifs concernés
67-23 ANNEXE Règlement occupation du domaine public
Conseil municipal du 22 mai 2023
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 22 mai 2023
Délibération 28/23 Demande de subvention au département du Rhône dans la cadre des amendes de police
Délibération 29/23 Jobs d’été 2023
Délibération 30/23 Nomination d’un délégué à la protection des données
30-23 ANNEXE Lettre de mission à Franck LEROY
31-23 ANNEXE Convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie PSIG
Délibération 32/23 Création de tarifs pour actes d’incivilités
32-23 ANNEXE Arrêté portant reglementation des incivilités
33-23 ANNEXE Rapport APD Restaurant scolaire
Délibération 34/23 Tarification des accueils périscolaires et restauration
Délibération 35/23 Subventions OCCE aux écoles publiques
Délibération 36/23 Demande de subvention de l’association ACOLEA
36-23 ANNEXE subvention ACOLEA
Délibération 37/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations
Délibération 39/23 Demande de subvention Département du Rhône - Appel à projet numérique ou culturel
Délibération 40/23 Demande de subvention pour rénovation de façade de Monsieur TEZIER
40-23 ANNEXE Demande subvention M. TEZIER Devis Facade 15 rue Boiron
41-23 ANNEXE Convention SOL Commune
Délibération 42/23 Modification du tableau de classement des voies communales
Conseil municipal du 13 mars 2023
Délibération 05/23 Modification des membres élus au conseil d’administration du CCAS
Délibération 06/23 Modification de la composition des commissions municipales
Délibération 08/23 Modification des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Délibération 09/23 Fixation du taux horaire des travaux en régie
Délibération 10/23 Approbation du compte de gestion 2022
10-23 ANNEXE maquette signée compte de gestion
Délibération 11/23 Vote du compte administratif 2022
11-23 CA ANNEXE signatures émargement
11-23 ANNEXE note de présentation CA 2022
11-23 ANNEXE maquette CA commune plus de 3500 habitants
Délibération 12/23 Affectation du résultat de fonctionnement 2022
Délibération 13/23 Vote des taux des taxes locales
Délibération 14/23 Budget Primitif 2023
14-23 BP ANNEXE signatures émargement
14-23 ANNEXE maquette Budget Primitif de l’exercice 2023
Délibération 15/23 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement APCP 2023
Délibération 16/23 Subvention au lycée Aragon-Picasso de Givors
Délibération 17/23 Cantine scolaire : repas à 1 euro
17-23 ANNEXE convention cantine
18-23 ANNEXE convention Cadets gendarmerie
Délibération 19/23 Subventions de fonctionnement aux associations mornantaises
Délibération 20/23 Subventions spécifiques aux associations mornantaises
Délibération 21/23 Attribution d'une aide aux travaux à Monsieur AHADDAD
Délibération 22/23 Attribution d'une aide OPAH RU LEONARA
Délibération 23/23 Convention EPORA
24-23 ANNEXE convention groupement de commande COPAMO PLU-PLH
Délibération 25/23 Opération de revitalisation du territoire - Petite ville de Demain - Mornant
25-23 ANNEXE convention Petites Villes de Demain
Conseil municipal du 30 janvier 2023
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Décision 01/23 du 10 janvier 2023 portant signature d’un bail
Délibération 01-23 Rapport d’orientation budgétaire 2023
Délibération 03-23 Aide à l’acquisition de composteurs
Conseil municipal du 19 décembre 2022
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Liste des délibérations CM du 19 12 22
Délibération 107-22 Décision Modificative n°3 - Budget principal 2022
107 -22 ANNEXE DÉCISION MODIFICATIVE
Délibération 109-22 Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget 2023
Délibération 110-22 Adhésion à la centrale d’achats de la Région Auvergne Rhône Alpes
110-22 ANNEXE 1 Convention adhesion Centrale d'Achat Région AURA
110-22 ANNEXE 2 Convention d'adhésion Centrale d'achat Région AURA
Délibération 111-22 Convention de mise à disposition d’un agent municipal au CCAS
111-22 ANNEXE Convention de mise à disposition d'un agent municipal au CCAS
Délibération 112-22 Modification du tableau des effectifs
Délibération 113-22 Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2023
Délibération 115-22 Adoption d’un règlement pour le site du Lac de la Madone
115-22 ANNEXE 1 Règlement Lac de la Madone
115-22 ANNEXE 2 PLAN ACCES et INTERDICTION LAC MADONE 2
116-22 ANNEXE 1 Présentation Rapport définitif CRC Auvergne Rhône Alpes
116-22 ANNEXE 2 Rapport définitif avec réponse Mairie CRC
Délibération 117-22 Solde de la subvention de fonctionnement au groupe scolaire Saint Thomas d’Aquin
Délibération 119-22 Attribution de subventions exceptionnelles
Délibération 120-22 Désignation de représentants de la commune au sein d’associations mornantaises
Délibération 121-22 Convention de partenariat avec le comité du Rhône de la Ligue contre le cancer
121-22 ANNEXE Convention de partenariat Espace sans tabac
Délibération 122-22 Attribution d’une aide aux travaux à Monsieur MOINE Jean-Louis
Délibération 126-22 Dénomination de 2 passages sur la commune de Mornant
Délibération 127-22 Forêt de Mornant : inscription des coupes de bois pour l’année 2023
128-22 ANNEXE Rapport Annuel MIMO 2021
Délibération 129-22 Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique (VAE)
130-22 ANNEXE Avis domanial local Lulu
Conseil municipal du 17 octobre 2022
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Délibération 79-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Martin CROCOMBETTE
Délibération 80-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur André MONDALAN
Délibération 81-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Raoul PETERSCHMITT
83-22 ANNEXE Avis des domaines
84-22 1_ANNEXE Projet convention Mornant CD69 portail BK 373 pdf
84-22 2_ANNEXE bis acte de vente ex CTD
Délibération 85-22 Dénomination de la venelle – Groupe scolaire Le Petit Prince
86-22 ANNEXE PADD_Mornant_10_10_2022
87-22 ANNEXE Avis domanial du local 7 avenue du souvenir
Délibération 88-22 Modification des membres de la commission Appel d’offres
Délibération 89-22 Modification des membres de la commission MAPA
Délibération 90-22 Modification des membres des commissions municipales
91-22 ANNEXE convention Report Images Mairie Mornant Gendarmerie Nationale
Délibération 92-22 Budget de la commune – exercice 2022 – décision modificative n°2
92-22 1_ANNEXE Rapport Budget de la commune 2022 DM n°2
92-22 2_ANNEXE Décision modificative 2 Budget
Délibération 93-22 Admission de titres en non-valeur
93-22 ANNEXE Liste des Nons Valeurs 2022https://www.ville-mornant.fr/upload/93-22%20ANNEXE%20Liste%20des%20Nons%20Valeurs%202022.pdf
Délibération 94-22 Souscription à un emprunt bancaire
Délibération 96-22 Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Délibération 97-22 Rétrocession de trois concessions perpétuelles
Délibération 98-22 Règlement relatif au remboursement des frais des agents de la collectivité
98-22 ANNEXE Frais de remboursement des agents
Délibération 99-22 Autorisations exceptionnelles d’absence des agents de la commune de Mornant
Délibération 100-22 Emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération 101-22 Mise en place d’astreintes au sein des services municipaux
Délibération 102-22 Modalités d’attribution de l’avantage en nature « Repas »
Délibération 103-22 Modification du tableau des effectifs
104-22 ANNEXE Règlement d'attribution de subventions aux associations
Délibération 105-22 Attribution de subventions spécifiques
Délibération 106-22 Dénomination de l’aire de jeu inclusive Clos Fournereau
Conseil municipal du 12 septembre 2022
>>Délibération 73-22 Installation d'une nouvelle conseillère municipale
>>Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire
>>Délibération 76-22 Majoration des indemnités de fonction
>>Délibération 77-222 Adoption d'un guide interne de commande publique
>>Délibération 78-22 Adoption du guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant
>>Procès verbal conseil municipal du 12 septembre 2022
Conseil municipal du 27 juin 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
>>Procès verbal Conseil municipal du 27 juin 2022
Conseil municipal du 16 mai 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 21 mars 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 7 février 2022
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Conseil municipal du 13 décembre 2021
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Conseil municipal du 27 septembre 2021
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Conseil municipal du 14 juin 2021
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Conseil municipal du 29 mars2021
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Conseil municipal du 22 février 2021
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Conseil municipal du 25 janvier 2021
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Conseil municipal du 16 novembre 2020
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Conseil municipal du 28 septembre 2020
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Conseil municipal du 10 juillet 2020
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Conseil municipal du 3 juin 2020
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Conseil municipal du 23 mai 2020
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Conseil municipal du 2 mars 2020
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Conseil municipal du 27 janvier 2020
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