Les arrêtés

 

>> Arrêté 468-24 portant délégation de signature à monsieur Gaël Douard, 8e adjoint au maire de Mornant, publié en date du 29 août 2024

 

>> Arrêté 452-24 portant abrogation de l'arrêté n°154/13 relatif à la règlementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public sur certaines portions du territoire communal, publié en date du 19 août 2024

 

>> Arrêté 436-24 portant délégation temporaire de signature à Patrick Berret, adjoint délégué aux bâtiments municipaux et aux énergies, publié en date du 1er août 2024

 

>> Arrêté 401-24 portant autorisation de vente au déballage à l'occasion d'un vide maison, publié en date du 22 juillet 2024

 

>> Arrêté 387-24 portant autorisation de vente au déballage à l'occasion d'un vide grenier, publié en date du 22 juillet 2024

 

>> Arrêté 386-24 portant autorisation de vente au déballage à l'occasion d'une bourse aux sports, à la puériculture et aux loisirs, publié en date du 22 juillet 2024

 

>> Arrêté 354-24 portant autorisation de tirer un feu d'artifice le mercredi 14 août 2024 depuis un bâtiment communal, publié en date du 4 juillet 2024

 

>> Arrêté 355-24 portant modification du sens de circulation sur une partie du chemin du Mayne (voirie communale), publié en date du 2 juillet 2024

 

>> Arrêté 187-24 portant règlement intérieur du marché hebdomadaire, publié en date du 2 juillet 2024

 

>> Arrêté 320-24 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public, publié en date du 24 juin 2024

 

>> Arrêté 280-24 portant délégation d'apposition de paraphes sur les registres, publié en date du 12 juin 2024

 

>> Arrêté 203-24 portant modalités de numérotage des voies, publié en date du 12 juin 2024

 

 

>> Arrêté 411-24 portant modification de l'arrêté n°410 relatif à la réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur tout le territoire de la commune pour tous les travaux d'entretien des bâtiments, d'entretiens paysagers, de curage des fossés, de terrassement, de pose de mobilier urbain et d'installation pour les festivités, publié en date du 25 juillet 2024

 

>> Arrêté 422-23 portant règlementation des incivilités sur le domaine public communal

 

>> Arrêté 86-17 portant règlementation de la circulation et du stationnement dans le clos Fournereau

 

>> Arrêté 166-14 portant règlementation des parcs municipaux

 

>> Arrêté 17-24 portant règlementation du stationnement sur le commune de Mornant

 

>> Arrêté 110-24 portant règlementation permanente de la circulation et du stationnement sur tout le territoire de la commune pour tous les travaux d'entretien paysagers, de curage de fossés, de terrassement, de pose de mobilier urbain et d'installation pour les festivités

>> Arrêté portant sur la lutte des chenilles processionnaires

>> Arrêté portant sur la lutte contre le bruit sur la commune de Mornant

>> Arrêté portant sur le règlement du cimetière

>> Arrêté concernant l'interdiction de consommer de l'alcool sur la commune

>> Arrêté portant interdiction de brûlage des déchets végétaux

 

>> Arrêté portant réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés

 

 

>> Arrêté n°84-2024-07-18-00004 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d'intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central, publié en date du 24 juillet 2024

 

>> Arrêté DDT-2024-A93 modifiant l'annexe 1 du schéma départemental de gestion cynégétique du Rhône et de la Métropole de Lyon 2023-2029, publié en date du 1er juillet 2024

 

>> Arrêté DDT-2024-A27 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon, publié en date du 25 juin 2024

 

>> Arrêté du 20 décembre 2013 portant réglementation des feux et brûlage en vue de présever la qualité de l'air dans le département du Rhône