Le prochain conseil municipal aura lieu :
Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2023
Télécharger le Budget Primitif de l’exercice 2023
Télécharger le Compte Administratif 2022
Conseil municipal du 3 juillet 2023
>> Téléchargez l'ordre du jour
Délibération 43/23 Délibération du Conseil Municipal pour une transparence sur la pollution aux PFAS
Délibération 44/23 Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69
Délibération 45/23 Passage à la nomenclature M57
Délibération 46/23 Garantie d’emprunt VILOGIA
Délibération 51/23 Modification des tableaux d’effectifs
Délibération 52/23 Création d’un service de police municipale
Délibération 53/23 Création des emplois non permanents au service périscolaire
54-23 ANNEXE Convention Pôle Cyclisme-Commune 2023-2024
Délibération 55/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations
Délibération 57/23 Appel à Manifestation d’Intérêt La Poste, désignation du lauréat
Délibération 59/23 Approbation des règlements d’aides à l’amélioration de l’Habitat privé
59-23 ANNEXE 1 - perte de mobilité logements
59-23 ANNEXE 2 - rénovation énergétique
59-23 ANNEXE 3 - logements conventionnés
Délibération 60/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à M. BAILLY Pierre
Délibération 62/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Monsieur PIRAS Hervé
Délibération 63/23 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation OPAH-RU à Monsieur BLANC Jean
64-23 ANNEXE Convention Opérationnelle EPORA
Délibération 65/23 Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau
Délibération 67/23 Approbation du Règlement d’Occupation du Domaine Public et des tarifs concernés
67-23 ANNEXE Règlement occupation du domaine public
Conseil municipal du 22 mai 2023
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 22 mai 2023
Délibération 28/23 Demande de subvention au département du Rhône dans la cadre des amendes de police
Délibération 29/23 Jobs d’été 2023
Délibération 30/23 Nomination d’un délégué à la protection des données
30-23 ANNEXE Lettre de mission à Franck LEROY
31-23 ANNEXE Convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie PSIG
Délibération 32/23 Création de tarifs pour actes d’incivilités
32-23 ANNEXE Arrêté portant reglementation des incivilités
33-23 ANNEXE Rapport APD Restaurant scolaire
Délibération 34/23 Tarification des accueils périscolaires et restauration
Délibération 35/23 Subventions OCCE aux écoles publiques
Délibération 36/23 Demande de subvention de l’association ACOLEA
36-23 ANNEXE subvention ACOLEA
Délibération 37/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations
Délibération 39/23 Demande de subvention Département du Rhône - Appel à projet numérique ou culturel
Délibération 40/23 Demande de subvention pour rénovation de façade de Monsieur TEZIER
40-23 ANNEXE Demande subvention M. TEZIER Devis Facade 15 rue Boiron
41-23 ANNEXE Convention SOL Commune
Délibération 42/23 Modification du tableau de classement des voies communales
Conseil municipal du 13 mars 2023
Délibération 05/23 Modification des membres élus au conseil d’administration du CCAS
Délibération 06/23 Modification de la composition des commissions municipales
Délibération 08/23 Modification des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Délibération 09/23 Fixation du taux horaire des travaux en régie
Délibération 10/23 Approbation du compte de gestion 2022
10-23 ANNEXE maquette signée compte de gestion
Délibération 11/23 Vote du compte administratif 2022
11-23 CA ANNEXE signatures émargement
11-23 ANNEXE note de présentation CA 2022
11-23 ANNEXE maquette CA commune plus de 3500 habitants
Délibération 12/23 Affectation du résultat de fonctionnement 2022
Délibération 13/23 Vote des taux des taxes locales
Délibération 14/23 Budget Primitif 2023
14-23 BP ANNEXE signatures émargement
14-23 ANNEXE maquette Budget Primitif de l’exercice 2023
Délibération 15/23 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement APCP 2023
Délibération 16/23 Subvention au lycée Aragon-Picasso de Givors
Délibération 17/23 Cantine scolaire : repas à 1 euro
17-23 ANNEXE convention cantine
18-23 ANNEXE convention Cadets gendarmerie
Délibération 19/23 Subventions de fonctionnement aux associations mornantaises
Délibération 20/23 Subventions spécifiques aux associations mornantaises
Délibération 21/23 Attribution d'une aide aux travaux à Monsieur AHADDAD
Délibération 22/23 Attribution d'une aide OPAH RU LEONARA
Délibération 23/23 Convention EPORA
24-23 ANNEXE convention groupement de commande COPAMO PLU-PLH
Délibération 25/23 Opération de revitalisation du territoire - Petite ville de Demain - Mornant
25-23 ANNEXE convention Petites Villes de Demain
Conseil municipal du 30 janvier 2023
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Décision 01/23 du 10 janvier 2023 portant signature d’un bail
Délibération 01-23 Rapport d’orientation budgétaire 2023
Délibération 03-23 Aide à l’acquisition de composteurs
Conseil municipal du 19 décembre 2022
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Liste des délibérations CM du 19 12 22
Délibération 107-22 Décision Modificative n°3 - Budget principal 2022
107 -22 ANNEXE DÉCISION MODIFICATIVE
Délibération 109-22 Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget 2023
Délibération 110-22 Adhésion à la centrale d’achats de la Région Auvergne Rhône Alpes
110-22 ANNEXE 1 Convention adhesion Centrale d'Achat Région AURA
110-22 ANNEXE 2 Convention d'adhésion Centrale d'achat Région AURA
Délibération 111-22 Convention de mise à disposition d’un agent municipal au CCAS
111-22 ANNEXE Convention de mise à disposition d'un agent municipal au CCAS
Délibération 112-22 Modification du tableau des effectifs
Délibération 113-22 Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2023
Délibération 115-22 Adoption d’un règlement pour le site du Lac de la Madone
115-22 ANNEXE 1 Règlement Lac de la Madone
115-22 ANNEXE 2 PLAN ACCES et INTERDICTION LAC MADONE 2
116-22 ANNEXE 1 Présentation Rapport définitif CRC Auvergne Rhône Alpes
116-22 ANNEXE 2 Rapport définitif avec réponse Mairie CRC
Délibération 117-22 Solde de la subvention de fonctionnement au groupe scolaire Saint Thomas d’Aquin
Délibération 119-22 Attribution de subventions exceptionnelles
Délibération 120-22 Désignation de représentants de la commune au sein d’associations mornantaises
Délibération 121-22 Convention de partenariat avec le comité du Rhône de la Ligue contre le cancer
121-22 ANNEXE Convention de partenariat Espace sans tabac
Délibération 122-22 Attribution d’une aide aux travaux à Monsieur MOINE Jean-Louis
Délibération 126-22 Dénomination de 2 passages sur la commune de Mornant
Délibération 127-22 Forêt de Mornant : inscription des coupes de bois pour l’année 2023
128-22 ANNEXE Rapport Annuel MIMO 2021
Délibération 129-22 Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique (VAE)
130-22 ANNEXE Avis domanial local Lulu
Conseil municipal du 17 octobre 2022
>>Procès-verbal Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Délibération 79-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Martin CROCOMBETTE
Délibération 80-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur André MONDALAN
Délibération 81-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Raoul PETERSCHMITT
83-22 ANNEXE Avis des domaines
84-22 1_ANNEXE Projet convention Mornant CD69 portail BK 373 pdf
84-22 2_ANNEXE bis acte de vente ex CTD
Délibération 85-22 Dénomination de la venelle – Groupe scolaire Le Petit Prince
86-22 ANNEXE PADD_Mornant_10_10_2022
87-22 ANNEXE Avis domanial du local 7 avenue du souvenir
Délibération 88-22 Modification des membres de la commission Appel d’offres
Délibération 89-22 Modification des membres de la commission MAPA
Délibération 90-22 Modification des membres des commissions municipales
91-22 ANNEXE convention Report Images Mairie Mornant Gendarmerie Nationale
Délibération 92-22 Budget de la commune – exercice 2022 – décision modificative n°2
92-22 1_ANNEXE Rapport Budget de la commune 2022 DM n°2
92-22 2_ANNEXE Décision modificative 2 Budget
Délibération 93-22 Admission de titres en non-valeur
93-22 ANNEXE Liste des Nons Valeurs 2022https://www.ville-mornant.fr/upload/93-22%20ANNEXE%20Liste%20des%20Nons%20Valeurs%202022.pdf
Délibération 94-22 Souscription à un emprunt bancaire
Délibération 96-22 Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Délibération 97-22 Rétrocession de trois concessions perpétuelles
Délibération 98-22 Règlement relatif au remboursement des frais des agents de la collectivité
98-22 ANNEXE Frais de remboursement des agents
Délibération 99-22 Autorisations exceptionnelles d’absence des agents de la commune de Mornant
Délibération 100-22 Emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération 101-22 Mise en place d’astreintes au sein des services municipaux
Délibération 102-22 Modalités d’attribution de l’avantage en nature « Repas »
Délibération 103-22 Modification du tableau des effectifs
104-22 ANNEXE Règlement d'attribution de subventions aux associations
Délibération 105-22 Attribution de subventions spécifiques
Délibération 106-22 Dénomination de l’aire de jeu inclusive Clos Fournereau
Conseil municipal du 12 septembre 2022
>>Délibération 73-22 Installation d'une nouvelle conseillère municipale
>>Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire
>>Délibération 76-22 Majoration des indemnités de fonction
>>Délibération 77-222 Adoption d'un guide interne de commande publique
>>Délibération 78-22 Adoption du guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant
>>Procès verbal conseil municipal du 12 septembre 2022
Conseil municipal du 27 juin 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
>>Procès verbal Conseil municipal du 27 juin 2022
Conseil municipal du 16 mai 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 21 mars 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 7 février 2022
>>Téléchargez le relevé de décision
Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2021
Conseil municipal du 13 décembre 2021
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 27 septembre 2021
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Conseil municipal du 14 juin 2021
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 29 mars2021
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Conseil municipal du 22 février 2021
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Conseil municipal du 25 janvier 2021
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Conseil municipal du 16 novembre 2020
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Conseil municipal du 28 septembre 2020
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 10 juillet 2020
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 3 juin 2020
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 23 mai 2020
>>Téléchargez le relevé de décision
Conseil municipal du 2 mars 2020
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Conseil municipal du 27 janvier 2020
>>Téléchargez le relevé de décision
>>Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2020
Conseil municipal du 25 novembre 2019
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Conseil municipal du 7 octobre 2019
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Conseil municipal du 1er juillet 2019
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>>Téléchargez le PV détaillé
Conseil municipal du 27 mai 2019
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Conseil municipal du 1er avril 2019
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Conseil municipal du 4 février 2019
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