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Les séances du conseil municipal

 Les séances du Conseil Municipal 

 

Le prochain conseil municipal aura lieu : 

  • le lundi 19 décembre à 20h en mairie de Mornant, salle du conseil municipal
Année 2022

 

Conseil municipal du 17 octobre 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Décision 13-22 portant attribution du marché à procédure relatif à la Mission de maîtrise doeuvre pour la restructuration et l'aménagement du restaurant scolaire

Délibération 79-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Martin CROCOMBETTE

Délibération 80-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur André MONDALAN

Délibération 81-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Raoul PETERSCHMITT

Délibération 82-22 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Madame SARDINHA Carla et Monsieur MEUNIER Léo

Délibération 83-22 Cession ex-Centre technique départemental situé 1-3 rue du Stade à Mornant à MAIA Immobilier

83-22 ANNEXE Avis des domaines

Délibération 84-22 Convention de gestion du portail commun aux parcelles BK 372 et BK 373 à Mornant entre le Département du Rhône et la commune de Mornant

84-22 1_ANNEXE Projet convention Mornant CD69 portail BK 373 pdf

84-22 2_ANNEXE bis acte de vente ex CTD

Délibération 85-22 Dénomination de la venelle – Groupe scolaire Le Petit Prince

Délibération 86-22 Débat sur les orientations générales du PADD dans le cadre de la révision générale du PLU

86-22 ANNEXE PADD_Mornant_10_10_2022

Délibération 87-22 Cession d’un local de la copropriété « Les Verchères » situé 7 avenue du Souvenir à Mornant à la librairie Lulu

87-22 ANNEXE Avis domanial du local 7 avenue du souvenir

Délibération 88-22 Modification des membres de la commission Appel d’offres

Délibération 89-22 Modification des membres de la commission MAPA

Délibération 90-22 Modification des membres des commissions municipales

Délibération 91-22 Convention entre la commune de Mornant et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône sur le déport d’images de vidéoprotection

91-22 ANNEXE convention Report Images Mairie Mornant Gendarmerie Nationale

Délibération 92-22 Budget de la commune – exercice 2022 – décision modificative n°2

92-22 1_ANNEXE Rapport Budget de la commune 2022 DM n°2

92-22 2_ANNEXE Décision modificative 2 Budget

92-22 3_ANNEXE Signatures

Délibération 93-22 Admission de titres en non-valeur

93-22 ANNEXE Liste des Nons Valeurs 2022https://www.ville-mornant.fr/upload/93-22%20ANNEXE%20Liste%20des%20Nons%20Valeurs%202022.pdf

Délibération 94-22 Souscription à un emprunt bancaire

94-22 ANNEXE contrat de prêt

Délibération 95-22 Demande de subvention à l’agence nationale du Sport- Programme 5000 équipements de proximité

Délibération 96-22 Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Délibération 97-22 Rétrocession de trois concessions perpétuelles

Délibération 98-22 Règlement relatif au remboursement des frais des agents de la collectivité

98-22 ANNEXE Frais de remboursement des agents

Délibération 99-22 Autorisations exceptionnelles d’absence des agents de la commune de Mornant

Délibération 100-22 Emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération 101-22 Mise en place d’astreintes au sein des services municipaux

Délibération 102-22 Modalités d’attribution de l’avantage en nature « Repas »

Délibération 103-22 Modification du tableau des effectifs 

Délibération 104-22 Adoption du règlement interne d’attribution des subventions de la commune de Mornant

104-22 ANNEXE Règlement d'attribution de subventions aux associations

Délibération 105-22 Attribution de subventions spécifiques

Délibération 106-22 Dénomination de l’aire de jeu inclusive Clos Fournereau 

 

Conseil municipal du 12 septembre 2022

>>Décisions du maire

>>Délibération 73-22 Installation d'une nouvelle conseillère municipale

>>Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire

>>Délibération 75-22 Vote du montant des indemnités de fonction dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

>>Délibération 76-22 Majoration des indemnités de fonction

>>Délibération 77-222 Adoption d'un guide interne de commande publique

>>Délibération 78-22 Adoption du guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant

>>Procès verbal conseil municipal du 12 septembre 2022

 

Conseil municipal du 27 juin 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Procès verbal Conseil municipal du 27 juin 2022

 

Conseil municipal du 16 mai 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 21 mars 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 7 février 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Année 2021

 

Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2021

Conseil municipal du 13 décembre 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 27 septembre 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 14 juin 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 29 mars2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 22 février 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 25 janvier 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Année 2020

 

Conseil municipal du 16 novembre 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 28 septembre 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 3 juin 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 23 mai 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 2 mars 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 27 janvier 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2020


 

Année 2019

 

Conseil municipal du 25 novembre 2019
>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 7 octobre 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 1er juillet 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le PV détaillé


Conseil municipal du 27 mai 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le relevé de décision
>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 1er avril 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 4 février 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le PV détaillé

 

OrdreS du jour et compteS-renduS de 2015 à 2018

















 


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